Bournens

Préavis

2008 | 2009 | 2010 | 2011

	PREAVIS N° 6/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 15 DECEMBRE 2011 Fixation des plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnement-législature 2011-2016
	PREAVIS N° 7/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 15 DECEMBRE 2011 Délégation de pouvoirs spéciaux à la Municipalité : Autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions immobilières-législature 2011-2016
	PREAVIS N° 8/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 15 DECEMBRE 2011 Délégation de pouvoirs spéciaux à la Municipalité : Autorisation générale de plaider-législature 2011-2016
	PREAVIS N° 9/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 15 DECEMBRE 2011 Adoption du règlement relatif à la mise sur pied d'un Conseil d'établissement scolaire secondaire de Prilly, ainsi que l'approbation d'une modification des Statuts de l'ASIGOS
	PREAVIS N° 9/2011 Annexe 1 - Projet de règlement du Conseil d’établissement de l’établissement scolaire secondaire de Prilly
	PREAVIS N° 9/2011 Annexe 2 : Statuts de l'ASIGOS
	BUDGET 2012 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 15 DECEMBRE 2011
	PREAVIS N° 4/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 13 OCTOBRE 2011 Plan et règlement de classement communal des arbres et des haies.
	PREAVIS N° 4/2011 Annexe - plan et règlement
	PREAVIS N° 5/2011- ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 13 OCTOBRE 2011 Arrêté d'imposition pour l’année fiscale 2012
	PREAVIS N° 2/2011 Annexes - Statuts ARASPE
	PREAVIS N° 3/2011 Annexes - Statuts SDIS
	PREAVIS N° 2/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 23 JUIN 2011 Réorganisation territoriale de l'association régionale de l'action sociale Prilly-Echallens (ARASPE)
	PREAVIS N° 3/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 23 JUIN 2011 Approbation des statuts du SDIS Région Venoge et l'adhésion à l'Association intercommunale SDIS Région Venoge
	PREAVIS N° 1/2011 - ADOPTE PAR LE CONSEIL GENERAL LE 31 MARS 2011 Adhésion à la déchetterie intercommunale de Cheseaux